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Marques déposées par DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables
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SPIROXY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIROXY
DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
94506107
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque SPIROXY

Déposée le 11 février 1994 par DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIROXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables), domicilié(e) 14, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN DELTAVIT - France.

La marque SPIROXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIROXY est expirée depuis le 11 février 2004.

DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : DELTATRUIE , DELTAPUR , DELTATAUX , VITAPAT


DELTAVIT (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) - 14, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France


Jean-Jacques BLAIN DELTAVIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de nature juridique n°343408 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343407 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

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